Mentions Légales
Dernière mise à jour : 1 juin 2024
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Siège social : 18 rue Massena, Bureau 2, 06000 Nice, France
SIREN : 894 704 642
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69894704642
Téléphone : +33 6 17 66 87 17
Email : contact@conciergerieazure.com
Directeur de la publication : Jean-Luc DIJON, Gérant
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé à Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site www.conciergerieazure.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive d'Azure Innovate Group ou de tiers ayant autorisé Azure Innovate Group à les utiliser.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Azure Innovate Group.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes
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5. Protection des données personnelles
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6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Crédits
Conception et développement : Azure Innovate Group
Photographies : © Azure Innovate Group, sauf mention contraire
Icônes : Lucide Icons
8. Contact
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Email : contact@conciergerieazure.com
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